- T1
- Dossier
- 1980
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Élaboration : fiche compte-rendu, plans.
8 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Élaboration : fiche compte-rendu, plans.
Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme du Val de Saône.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Rapports de présentation, rapports d’analyse, cartes.
Équipement et développement rural.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Enquête statistique : fichier communal, inventaire communal.
Plan d’occupation des sols (POS). – Élaboration par le groupement d’urbanisme Veyle – Saône.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Journans
Élaboration du schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme du Haut-Rhône : délibération, dossiers de procédure, consultation des collectivités.
Plan d'occupation des sols (POS).
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Dossier approuvé en 1982.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Élaboration du schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme de Mâcon : arrêté préfectoral, livre blanc (1970). Autorisations d’urbanisme : correspondance (1976-1982).
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Arrêté préfectoral de mise à l’enquête publique, règlement, plans, correspondance