Soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
- 5Q1
- Dossier
- 1920-1933
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Listes nominatives, cahier d’enregistrement des taux d’invalidité et des natures des blessures de mutilés.
30 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
Soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Listes nominatives, cahier d’enregistrement des taux d’invalidité et des natures des blessures de mutilés.
Retraites et allocations, indigence, soins et accidents du travail.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Indigence : certificat (1852).
Retraites ouvrières et paysannes (1911-1931).
Allocations militaires (1929-1940).
Soins médicaux aux réformés et aux mutilés de guerre (1921-1926).
Accidents du travail (1923-1945).
Protection des personnes vulnérables et de la famille, allocations militaires.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables : états nominatifs, attestations, délibérations, correspondance (1907-1950).
Assistance aux familles nombreuses : états nominatifs, délibérations, instructions (1914, 1916, 1930).
... »
Dommages, prisonniers et réfugiés de guerre.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Dommages de guerre : plaintes, procès-verbaux de renseignements sur l’incendie de la ferme de F. N. à Bois Bernard, indemnisation, bordereaux d’affichage des décisions attributives d’indemnité de dommages de guerre, correspondance (1940-1951).
Prisonniers ... »
Bureau d’assistance médicale et bureau d’aide sociale.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Bureau d’assistance médicale : registres des délibérations (1898-1944).
Bureau d’aide sociale : nomination des délégués à la commission administrative, budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs (1954-1982).
Assistance médicale gratuite, soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Listes nominatives, notifications, instructions, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Assistance médicale gratuite : états nominatifs des individus privés de ressources, extraits des délibérations, demandes d’attribution de l’aide, circulaires, correspondance (1899-1957).
Médecins et pharmaciens : état nominatif (1875-1889).
Protection des ... »
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées, protection de la famille.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Assistance médicale gratuite : délibérations, notifications, correspondance (1897-1899, 1908, 1917-1922).
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables : états nominatifs (1907-1908, 1910, 1921), registre à souche (1921), dossier individuel de C. G. (1... »
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Assistance médicale gratuite : listes nominatives, notifications, carnets à souche de feuilles de maladie, instructions (1933-1965).
Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables : listes nominatives (1907-1908).
Soins médicaux aux réformés et ... »
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Assistance médicale gratuite : listes nominatives, délibérations, notifications, pièces justificatives, instructions (1923-1965).
Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables : listes nominatives, notification (1907).
Carte sociale des ... »
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Assistance médicale gratuite : listes nominatives, notifications, carnets à souche de feuilles de maladie, notifications, instructions, correspondance (1926-1971).
Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables : listes nominatives, ... »
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Listes nominatives, notifications d’attribution, certificats, carnet d’enregistrement des cartes d’identité délivrées pour le paiement des retraites, instructions, correspondance.
Assistance médicale gratuite, aide médicale.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
États et listes nominatifs, cahier d’enregistrement, dossiers individuels, carnets à souche des consultations médicales, notifications, certificats d’admission de malade, instructions, correspondance.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Listes nominatives, délibérations, notifications, pièces justificatives, carnets de feuilles de maladie, instructions.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Listes nominatives, délibérations, notifications, arrêtés d’admission, instructions, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Listes et états nominatifs, carnets de maladie, souches de feuilles de maladie (1896-1897, 1908, 1913, 1962-1971).
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Listes nominatives, délibérations, arrêtés d’admission, bulletins de visite médicale, notifications, désignation des répartiteurs, états des sommes dues au médecin, frais, carnets de renseignement, instructions, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Listes nominatives, admission, carnets de maladie, souches, bulletins de visite médicale, notifications, instructions, correspondance.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Commission administrative de l’assistance médicale gratuite : registre des délibérations (1895, 3 février) ; nomination : listes de proposition et nominations (1904-1920).
Registre d’inscription des personnes admises aux secours médicaux (1895-1917).
... »
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Listes nominatives, délibérations, notifications, arrêtés d’admission, carnets de feuilles de maladie, instructions, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Listes nominatives, arrêtés d’admission, carnets d’enregistrement, carnets à souche des consultations médicales, bulletins de visite médicale, notifications, états des sommes dues au médecin et au pharmacien, ordonnances, correspondance (1907-1908, 1915-1... »
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Listes nominatives, délibérations, carnets de maladie, bulletins de visite médicale, notifications, cahiers d’enregistrement de bénéficiaires, arrêtés d’admission, correspondance (1900, 1920, 1924, 1935-1992).
Fait partie de Fonds communal de Sulignat
Délibérations, listes nominatives (1919, 1931-1973) ; pièces annexes : notifications, pièces justificatives, carnets de feuilles de maladie, instructions (1934-1962).
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables, soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
États nominatifs, enquête administrative (1907-1913) ; : listes nominatives (1920-1926).
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires, aides à la famille.
Fait partie de Fonds communal de Sulignat
Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables : listes nominatives, délibérations, demandes individuelles, correspondance (1933, 1944-1953).
Allocation temporaire aux vieux : demandes individuelles, listes nominatives notifications,... »
Assistance aux personnes âgées et à la famille, allocations militaires.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Attribution d’un secours viager à un ancien militaire de la République et de l’Empire : correspondance (1852).
Soins médicaux aux réformés et aux mutilés de la guerre : liste nominative, pièces justificatives (1925).
Allocation temporaire aux vieux : liste ... »
Allocations militaires, protection de la famille, aides sociales obligatoires.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Soins médicaux aux réformés et aux mutilés de la guerre : liste nominative (1925).
Assistance aux familles nombreuses : états nominatifs, admission, listes de contrôle des personnes proposées à la radiation, délibération (1917).
Assurances sociales : ... »
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Aide médicale gratuite : listes nominatives, notifications, correspondance (1958-1970).
Allocations aux familles des militaires, pensions militaires : listes nominatives, cahier, états des admissions, pièces justificatives, notifications, correspondance (1... »
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Listes nominatives, notifications, délibérations, carnets à souche de feuilles de maladie, états des sommes dues au médecin, instructions.
Fait partie de Fonds communal de Chaley