- 1N3
- Dossier
- 1862-1959
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication, listes nominatives, délibérations, correspondance
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication, listes nominatives, délibérations, correspondance
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Vente de la récolte de raisins du clos communal acheté pour l’installation d’une école de filles : acte de vente (1883).
Vente de peupliers, de vernes et de tontes d’arbres issus des communaux : cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication, listes ... »
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Interrogatoires de témoins.
Procès opposant la commune et l’église de Grièges concernant des droits de pâturage et de pacage.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Copies d’actes.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Prairies. – Droit de vaine pâture : copies de la convention de limites entre les habitants de Grièges au profit de Louis [Ribaud] et Benoit [Trebuchet], laboureurs, syndics et procureurs spéciaux de la commune de Grièges, conventions (1660, 1678, 1690). ... »
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Fait partie de Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle
Projet établi par l’association des propriétaires desdites prairies : inventaire des titres, plans, lettres et pièces concernant l’étude du projet d’irrigation des prairies de Crottet et de Replonges, cahier des charges, délibérations, correspondance (184... »
Fait partie de Fonds communal de Grièges
État général des fleuves, rivières et portions de rivières navigables et flottables : extrait du tableau général (1824). Police des cours d’eau. – Irrigation des prés, irrigation de la prairie de Grièges : lettre du préfet (1847) ; construction d’une ... »
Différends contre des particuliers.
Fait partie de Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle
Réclamations de divers particuliers concernant des demandes d’indemnisation (1860-1865).
Affaire contre divers particuliers concernant les clôtures collectives ou particulières dans la prairie de l’Île à Grièges (1862-1864).
Affaire contre Benoit Bourdon, ... »
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
État des biens communaux loués (1918).
Amodiation et location de diverses parcelles communales, de mares et de serves [1] : cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication, baux (1831-1923).
Location du presbytère : baux, délibérations, correspondance (1... »
Aménagement du réseau d’irrigation.
Fait partie de Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle
Construction d’un barrage d’irrigation sur la Veyle par l’association des propriétaires intéressés à l’arrosage des prairies de Crottet et de Replonges : devis estimatif, plan, pièces comptables, correspondance (1845-1849).
Irrigation de la rive droite et ... »