- All
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- Le Plantay (Ain, France), 19 results
- Léaz (Ain, France), 17 results
- Saint-Bénigne (Ain, France), 17 results
administration
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administration
- NT administration générale
- NT droit public
- NT finances publiques
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- NT police
- NT protection civile
- NT régime seigneurial
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administration
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administration
1620 Archival description results for administration
3 results directly related Exclude narrower terms
- 1Q8
- File
- 1805-1929
Part of Fonds communal de Journans
Attribution de secours : listes nominatives, traité de gré à gré pour la fourniture de pain, délibérations, demande, quittance (an 13, 1817-1873, 1916-1924, 1929) [1].
[1] Le 8 messidor an 13 correspond au 27 juin 1805 du calendrier grégorien.
Atelier de charité, atelier de secours.
- 2Q2
- File
- 1817-1868
Part of Fonds communal de Journans
Atelier de charité. – Création et subventions : arrêté préfectoral, correspondance (1817, 1868).
Ateliers de secours. – Organisation et subventions : correspondance (1854-1861).
- 5Q7
- File
- 1863-1870
Part of Fonds communal de Journans
Société de secours mutuels hommes et femmes de Journans, constitution et fonctionnement : arrêtés préfectoraux, approbation des statuts, nomination de présidents, listes nominatives des membres, avis d’attribution de subventions départementales, correspondance (1863-1870).
Société de secours mutuels La Vigneronne : affiche contenant la liste des sociétaires [XIXème siècle] [1].
- 11W1
- File
- 1977-1995
Part of Fonds de l'association foncière de remembrement d'Illiat
Constitution : arrêtés préfectoraux (1977).
Dissolution : arrêté préfectoral, transfert des terrains à la commune d’Illiat, acte notarié, extrait de la matrice cadastrale, délibérations, état de frais, correspondance (1990).
Registre des comptes rendus de réunion (1981, 3 décembre - 1990, 19 mai).
Bureau, composition et renouvellement des membres : arrêtés préfectoraux, délibérations (1980-1989).
Jugements de la Chambre régionale des comptes sur les exercices 1986 à 1990 (1990, 1995).
Personnel, création d’un poste de secrétaire : extrait du procès-verbal des délibérations du conseil d’administration (1981) ; déclarations annuelles de données sociales (1984, 1986).
- 1F1
- File
- an XI (1803), 1820-1982 (Lacunes : 1851. Pour 1946, on ne trouve que les arrêtés de nomination rémunération de l’agent recenseur)
Part of Fonds communal de Dommartin
Liste nominative des habitants par hameau, recensement des bestiaux, instruction (ans XI-XII) ; tableaux statistiques récapitulatif et par hameau (1820, 1826, 1831) ; listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, nomination et rémunération de l’agent recenseur (1836-1936, 1946, 1954-1982).
- 1G2
- File
- an Vi (1798)
Part of Fonds communal de Dommartin
Matrices de rôles (an VI). Cahier des estimations de la commune (an VI).
- 2L2
- File
- 1906, 1910
Part of Fonds communal de Dommartin
Location de la place publique pour le bal de la fête patronale : cahier des charges, procès-verbaux d’adjudication, soumissions, délibérations.
- 3D2
- File
- 1977
Part of Fonds communal de Béréziat
Notice historique sur la commune (s.d.).
Fiche de présentation de la commune comprenant le relevé des associations et les réalisations entre 1972 et 1977 (1977).
Béreyziat hier : transcription de délibérations du Conseil municipal par les élèves de D. B. (s.d.).
- sous-sous-serie
Part of Fonds communal de Béréziat
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
- 1G13
- File
- 1891-1931
Part of Fonds communal de Béréziat
Matrices générales.
- 1G14
- File
- 1931-1976
Part of Fonds communal de Béréziat
Copies de la matrice.
- 2K
- Subseries
Part of Fonds communal de Béréziat
Droits d’expédition et de légalisation.
- 2L5
- File
- 1851-1974
Part of Fonds communal de Béréziat
Droits d’expédition et de légalisation : carnets de comptabilité (1957-1974). Correspondance sur les finances et les travaux d’entretien (1851-1932).
- 1M2
- File
- 1904-1911
Part of Fonds communal de Béréziat
Construction d’une mairie et d’une école de garçons : rapport de l’architecte, procès-verbal estimatif du terrain à acquérir, procès-verbaux d’adjudication, devis, délibérations, financement, acquisition de mobilier, plans, factures.
- 1M3
- File
- 1888-1973
Part of Fonds communal de Béréziat
Monument aux morts, érection : délibérations, devis, emprunt, souscription publique, traités de gré à gré, procès-verbal de réception des travaux, mémoires des travaux effectués, plan, correspondance (1922).
Bureau de poste, création et aménagement d’un bureau de poste dans l’ancienne mairie et organisation du service postal : arrêtés préfectoraux, devis approximatif des travaux, délibérations, états des lieux, correspondance (1900-1909) ; aménagement de l’appartement en salle de réunion : pièces comptables (1973).
Poids public, construction d’un pont à bascule et d’un pavillon : délibérations, devis estimatif, traité de gré à gré, correspondance (1888-1891) ; restauration : correspondance (1899-1900).
Toilettes publics et scolaires, construction : convention conclue avec l’architecte, devis, permis de construire, plans, factures, correspondance (1970-1972).
Local appartenant à la commune situé route de Béreyziat à Marsonnas : plan (s.d.).
Édifices du culte et cimetière
- 2M
- Subseries
Part of Fonds communal de Béréziat
- 2M2
- File
- 1859-1903
Part of Fonds communal de Béréziat
Construction : délibérations, arrêté préfectoral d’autorisation d’emprunt, cahier des charges, financement, métré, correspondance (1859-1879).
Appropriation et réparations : devis descriptif, rapport de l’architecte sur la nécessité de travaux non prévus, délibérations, soumissions, réclamation d’Alphonse Marchand, plans, correspondance (1897-1903).
- 2M3
- File
- 1883-1910
Part of Fonds communal de Béréziat
Construction de murs de clôture : devis estimatif, correspondance (1883).
Projet de translation : correspondance (1891).
Translation : reprise d’un ancien pré communal actuellement à la jouissance du desservant, délibérations du Conseil municipal et du conseil de Fabrique, arrêtés préfectoraux, rapport d’expert, requête, expropriation de Daniel Perrin, annulation de l’expropriation, donation des consorts Perrin, procès-verbal descriptif et estimatif du terrain donné, annonces légales, plans, correspondance (1897-1910).
Édifices scolaires et d'enseignement
- 4M
- Subseries
Part of Fonds communal de Béréziat
- 4N1
- File
- 1909-1932
Part of Fonds communal de Béréziat
Réglementation et gestion des concessions : arrêtés du maire, règlement, délibérations, tarifs des concessions, règlement (1909-1910, 1920, 1924, 1932).
- 1O4
- File
- 1864-1937
Part of Fonds communal de Béréziat
Chemin vicinal ordinaire n°2 de Bois Bernard à Montcet, élargissement : actes de vente (1937).
Chemin vicinal ordinaire n°3 du bourg à Montcet : permission de voirie (1910), élargissement du chemin : actes de vente (1937).
Chemin de desserte du Montcet, rectification : rapport de l’agent-voyer cantonal, plan, correspondance (1874).
Chemin rural non classé aux limites de Béréziat et de Marsonnas, construction d’un aqueduc d’irrigation par Jean-Baptiste François Labruyère : arrêté du maire, lettre du maire de Marsonnas (1864).
Chemins ruraux de la Chèvre et des Teppes, aliénation : acte d’aliénation de délaissé de chemin, correspondance (1864-1870).
Réparation et entretien des chemins.
- 1O7
- File
- 1851-1971
Part of Fonds communal de Béréziat
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale : rôles primitifs et supplémentaires de taxe (1882, 1899-1919, 1936-1938).
Réparations, état des chemins, prestations des chemins : rapports de l’agent-voyer, tableaux des tarifs, états des travaux à exécuter, états des fournitures et ouvrages réalisés, délibérations, comptes des recettes et dépenses, subventions, taxe vicinale, correspondance (1851-1971).
- 2Q2
- File
- 1854
Part of Fonds communal de Béréziat
Attribution de secours : notification.
Enfants trouvés et abandonnés, enfants assistés, femmes en couche.
- 5Q6
- File
- 1853-1937
Part of Fonds communal de Béréziat
Enfants trouvés et abandonnés : instruction, correspondance (1853, 1869).
Enfants assistés, placement, secours temporaires : avis d’attribution de secours, avis de placement, correspondance (1863-1917) ; légitimation d’enfant : notification d’allocation (1904).
Assistance aux femmes en couche : admissions à l’hospice de la maternité de Bourg, délibérations, notifications, instructions (1927-1937).
- 1D
- Subseries
Part of Fonds communal de Vandeins
- 1F1
- File
- 1817-1982 (lacunes : listes nominatives 1954 à 1975)
Part of Fonds communal de Vandeins
- sous-sous-serie
Part of Fonds communal de Vandeins
- sous-sous-serie
Part of Fonds communal de Vandeins
- 1G17
- File
- 1892-1973
Part of Fonds communal de Vandeins
Registre à souche des déclarations.
- 1G19
- File
- 1928-1942
Part of Fonds communal de Vandeins
Registre à souche des déclarations.
Contributions directes et impôts locaux.
- 1G20
- File
- 1860-1982 (lacunes : 1861-1866, 1875-1880 et 1921-1935)
Part of Fonds communal de Vandeins
États du montant des rôles, tableaux extraits des rôles des taxes.
- 1H7
- File
- 1874, 1877-1890
Part of Fonds communal de Vandeins
Tableau de recensement des classes de 1855 à 1866 (1874) ; déclarations de changement de domicile : registres à souche, déclarations individuelles (1877-1890).
Artillerie, aides aux familles de militaires.
- 2H6
- File
- 1870-1945
Part of Fonds communal de Vandeins
Détention d’armes : liste nominative des particuliers possédant des fusils (1870).
Pension de la veuve de J. A. C. : pièces justificatives, correspondance (1920).
Allocations aux familles des militaires : demandes, pièces justificatives, registre à souche des recours devant la commission supérieure, notifications de décision instructions, correspondance (1930, 1939-1940).
Distinctions honorifiques : listes des médaillés militaires résidant dans la commune (s.d.).
Anciens combattants : correspondance (1945).
- 4H1
- File
- 1813-1816
Part of Fonds communal de Vandeins
Réquisitions et dépenses de guerre : états des fournitures faites aux armées, registre de l’état général des sommes réclamées par les habitants pour les fournitures, registre des réquisitions et de vérification du nivellement des dépenses de guerre.
- 3K1
- File
- [XXème siècle]
Part of Fonds communal de Vandeins
Hommage à Élie Robin, secrétaire de mairie pour services rendus pendant la Première Guerre mondiale : affiche.
- 2L1
- File
- 1866-1947
Part of Fonds communal de Vandeins
Emprunts : contrats de prêt, tableau d’amortissement (1866, 1930, 1947) ; talons d’obligation (1925).
- 1M1
- File
- 1866-1888
Part of Fonds communal de Vandeins
Construction : procès-verbal descriptif et estimatif de la parcelle de terrain à acquérir pour l’emplacement, devis, état des travaux effectués, travaux supplémentaires, chute du haut du mur, plan de l’emplacement, factures, correspondance.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
- 1N3
- File
- 1850-1978
Part of Fonds communal de Vandeins
Location de communaux au lieudit La Brosse : cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication, baux (1850-1896, 1905, 1914, 1923, 1932, 1941).
Amodiation du poids public : cahier des charges, procès-verbal d’adjudication (1906).
Location du communal au lieudit En Dondaille : baux (1911, 1929, 1935).
Location de terrains communaux provenant de l’ancienne Fabrique d’église : cahiers des charges, baux (1864, 1905, 1911, 1921, 1941).
Location du presbytère avec ses dépendances : cahiers des charges, baux, procès-verbaux d’adjudication, délibérations (1907, 1909, 1918, 1927, 1930, 1934, 1936, 1942, 1948-1978).
Location du pâturage autour de l’église : cahier des charges, délibération, déclaration de départ (1928, 1930).
Vente aux enchères publiques d’arbres, de la récolte de foin et de la récolte des arbres fruitiers du clos du presbytère : cahier des charges, procès-verbaux de vente (1872, 1907).
Vente du porche de l’église : cahier des charges (1860).
Vente des débris de bois provenant des réparations faites à l’église : cahier des charges, procès-verbal d’adjudication (1863).
Création, commission administrative.
- 1Q4
- File
- 1851, 1857-1982
Part of Fonds communal de Vandeins
Création : arrêté préfectoral de création et de nomination des membres (1851). Commission administrative. – Nomination des membres : arrêtés, procès-verbaux d’élection de délégués, procès-verbaux d’installation, correspondance (1857-1982).
Générosité publique, appel aux dons.
- 2Q1
- File
- 1866, 1902
Part of Fonds communal de Vandeins
Souscription en faveur des inondés : listes nominatives des souscripteurs par quête (1866) ; souscription en faveur des sinistrés de la Martinique : reçu (1902).
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 11
- 03D001_011
- Item
- 1894
Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : lettre du Conseil d'Etat, 2 octobre 1894
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 12
- 03D001_012
- Item
- 1892
Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : décret d'annexion, 20 juillet 1892 (recto).
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 21
- 03D001_021
- Item
- 1893
Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord, source de Lavans : extrait de la délibération du conseil municipal de Serrières-de-Briord 9 novembre 1893 (recto).
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 23
- 03D001_023
- Item
- 1889
Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : demande d'annexion des membres du syndicat du Petit-Serrières, 4 avril 1889 1/3
Rapports avec l'administration fiscale.
- 3G1
- File
- 1836-1976
Contributions directes : courrier (1836-1841), registre d’inscription des déclarations (1903-1914), liste des contribuables assujettis à divers impôts (1947-1957).
Dégrèvement d’impôts directs (quatre contributions directes et taxe des prestations en nature) , contribution foncière des propriétés non bâties en faveur des propriétaires exploitants : registres des déclarations (1888-1901; 1915-1938 ; 1938-1957).
Liste des plus forts contribuables (1865-1878).
Répartiteurs (1863-1878).
Tableaux récapitulatifs des quatre contributions directes (1864-1880).
Affouages : rôles de taxes (1869-1872).
Taxe proportionnelle – bénéfices de l’exploitation agricole, impôts sur le revenu des personnes physiques : listes nominatives comportant les surfaces exploitées (1926-1952) .
Contributions indirectes, extraits des rôles (1954-1956).
Extraits des rôles et nomination des membres de la commission communale des impôts directs. (1959-1976).
Évaluation des biens communaux : propriétés bâties et non bâties (1960).
Remembrement (1962).
- 1I1
- File
- 1954-2000
Permis de chasse : registres (3 volumes).
Gardes, ramassage des ordures ménagères, inondations.
- 1I2
- File
- 1830-1983
Gardes champêtre et particulier : nomination, procès-verbal (1913-1968).
Garde forestier : nomination, traitement (1888-1890).
Ramassage ordures ménagères : délibérations (1961-1983).
Inondations : rapport des mesures générales d’assainissement dans les régions inondées, état des sinistres survenus pendant l’année 1933, circulaire, états nominatifs, affiche (1910-1934).
Secours, inondations et contentieux : secours (s.d., 1840) ; inondations des marais : affaire Trocas (183x) inondations au Petit Serrières (1872).
Serrières-de-Briord 2I2 - Cahier d'enregistrement des visas d'arrivée et de départ, vue 3
- 02I002_003
- Item
- 1938-1965
Vaccinations, santé, installations classées.
- 5I2
- File
- 1903-1986
Vaccination antivariolique : listes nominatives (1944-1983) ; DT Polio (1946-1986).
Choléra (1910-1912).
Règlement sanitaire municipal applicable aux communes rurales (1903-1904).
Établissements classés (notamment l‘abattoir municipal) (1961-1976).