Association foncière de remembrement (Illiat, Ain)
- FR28011201200016_NA_000000472
- Collectivité
- 1977-05-04/1990-08-24
Association foncière de remembrement (Illiat, Ain)
Association foncière de remembrement (Jayat, Ain)
Association foncière de remembrement (L’Abergement-Clémenciat, Ain)
Association foncière de remembrement Le Marais des Échets (Tramoyes, Ain)
La loi Chauveau du 27 novembre 1918 est la première loi qui permet aux agriculteurs de constituer des associations syndicales pour mener des opérations de remembrement et des travaux connexes d'amélioration foncière.
Le 9 mars 1941, une loi sur la ... »
Association foncière de remembrement (Magnieu, Ain)
Association foncière de remembrement (Massieux, Ain)
Association foncière de remembrement (Matafelon-Granges, Ain)
Association foncière de remembrement (Mornay, Ain)
Suite à la fusion des communes de Mornay et de Volognat en 1973, une nouvelle association foncière de remembrement est créée et se substituant ainsi aux deux anciennes associations foncières de Volognat qui sont dissoutes.
Association foncière de remembrement (Nurieux-Volognat, Ain)
Suite à la fusion des communes de Mornay et de Volognat en 1973, une nouvelle association foncière de remembrement est créée et se substituant ainsi aux deux anciennes associations foncières de Volognat qui sont dissoutes.
Association foncière de remembrement (Pouillat, Ain)
Association foncière de remembrement (Pressiat, Ain)
Une association foncière intercommunale pour les communes de Courmangoux, Cuisiat, Pressiat est constituée en 1967. La disparité des volumes des travaux à effectuer dans chaque commune motive la dissolution de l’association intercommunale au profit de la ... »
Association foncière de remembrement (Revonnas, Ain)
Association foncière de remembrement (Saint-Bénigne, Ain)
L’association foncière est en déclin à la fin des années 1980 : les opérations comptables se raréfient, voire deviennent quasi inexistantes. Ce fait entraîne sa dissolution en 1988.
Association foncière de remembrement (Saint-Nizier-le-Bouchoux, Ain)
Association foncière de remembrement (Salavre, Ain)
L’association foncière de remembrement de Salavre est instaurée en 1970. Sa dissolution est prononcée en 1994 par arrêté préfectoral. Cette dissolution entraîne le transfert des biens de l’association dans le patrimoine privé de la commune de Salavre.
Association foncière de remembrement (Sonthonnax-la-Montagne, Ain)
Association foncière de remembrement (Tossiat, Ain)
Bien que dissoute en 2011, son devenir est d'ores et déjà envisagé dès la fin de l'année 2006.
Association foncière de remembrement (Valeins, Ain)
Association foncière de remembrement (Vernoux, Ain)
Association foncière de remembrement (Villeneuve, Ain)
Association foncière de remembrement (Volognat, Ain)
Suite à la fusion des communes de Mornay et de Volognat en 1973, une nouvelle association foncière de remembrement est créée et se substituant ainsi aux deux anciennes associations foncières de Volognat qui sont dissoutes.
Association foncière intercommunale de remembrement de Bény-Marboz (Bény, Ain)
La dissolution est prononcée en 2014 par arrêté préfectoral. Cette dissolution entraîne le transfert des biens de l’association dans le patrimoine privé de la commune de Bény et de Marboz.
La dissolution est prononcée en 1992 par arrêté préfectoral. Cette dissolution entraîne le transfert des biens de l’association dans le patrimoine privé de la commune de Chavannes-sur-Reyssouze.
La loi Chauveau du 27 novembre 1918 est la première loi qui permet aux agriculteurs de constituer des associations syndicales pour mener des opérations de remembrement et des travaux connexes d'amélioration foncière.
Le 9 mars 1941, une loi sur la ... »
Association La Boule fraternelle (Sutrieu, Ain)
Association pour la restauration scolaire (Sonthonnax-la-Montagne, Ain)
L'association est créée en mars 1989. Le conseil d'administration réuni le 29 septembre 1990 décide de dissoudre l'association dès le lendemain pour des raisons financières.
Association syndicale des riverains du Rhône
Association syndicale libre du lotissement Les Charmes (Lent, Ain)
L’association est constituée lors de l’assemblée générale du 3 juillet 2001. La dissolution est prononcée le 24 avril 2007.
Assurance mutuelle contre la mortalité du bétail (Conand, Ain)
La société d'assurance mutuelle est fondée le 9 mars 1908.
Assurance mutuelle contre les accidents et la mortalité du bétail (Priay, Ain)
Les premières sociétés de secours mutuel, ancêtres de nos mutuelles, sont apparues au XVIIIe siècle. La Révolution de 1789, entraînant la fin de la liberté d’association avec la loi Le Chapelier du 14 juin 1791, signe la fin de ces sociétés. Elles ... »
La première mention du village semble remonter au XIIème siècle. Attignat et Vacagnole formaient une communauté distincte de Crangeat et de Jalamonde. Ces deux derniers ont formé une commune autonome en 1790. En l’an II, la commune englobe celle de ... »
Aubein, Félix-Adrien (cité en 1849, 1855 et 1865)
Authier Férreol, Victor (1856-1945 ; député de l'Ain)
Victor Authier est un avocat et un homme politique français.
Bachet, Antoine (cité en 1852)
Bachet, Jean (cité en les ans IX-X (1801-1802))
Badez-Gavand, sieur (cité en 1881)
Badoux, Antoine (cultivateur et fermier à Saint-Nizier-le-Bouchoux ; cité en 1848-1849)
Dès le début d’année 2017, un projet de fusion entre les deux communes de Bâgé-la-Ville et de Dommartin est en réflexion. En septembre 2017, les conseils municipaux des deux communes approuvent la création de la nouvelle commune.
La commune de Bâgé-... »
La première mention du village date de 1004 sous les formes latines de « Balbiacus » et [« in villa] balgiaco », « Balgiaco » en 1006 (recueil des chartes de Cluny). En 1245, on trouve dans les titres de Laumusse le nom de « Baugiacus villa » tandis que ... »
Baissard, sieur (cité en 1861)
Ballet Dudillon, Claude (cité en 1580)
Ballet Jullion, Claude (laboureur ; cité en 1740)
Ballet, Jacques (syndic de Tossiat ; cité en 1604)
Ballet, Joseph (journalier ; cité en l'an II (1794))
Ballet, Louis (syndic de Tossiat ; cité en 1571)
Ballet, Marie Pierrette (épouse Nalès ; citée en 1820-1823)