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Authority record

Syndicat intercommunal d’énergie et d’e-communication de l’Ain (Bourg-en-Bresse, Ain)

  • FR28011201200016_NA_000000018
  • Corporate body
  • 1950-03-11/2099

Dès 1906, la distribution d’énergie électrique a été reconnue d’utilité publique. Au cours de période 1906-1946, à l’initiative des communes seules ou groupées en syndicats locaux, de nombreux réseaux ont été construits. L’exploitation est confiée par ... »

Bouloumié, Pierre (1845-1929 ; docteur)

  • FR28011201200016_NA_000000064
  • Person
  • 1845/1929

Il naît en 1845 à Rodez (Aveyron, France) et meurt le 22 mai 1929 à Vittel (Vosges, France).

Syndicat intercommunal des eaux du Nord-Est de Lyon (Miribel, Ain)

  • FR28011201200016_NA_000000093
  • Corporate body
  • 1952/2099

À la fin du 19e siècle, les communes de Miribel, Rillieux, Sathonay-Camp, Sathonay-Village, et Crépieux-la-Pape se sont regroupées pour créer la Société des eaux et de l’électricité du nord-est de Lyon. Celle-ci réalise les premiers ouvrages de ... »

Communauté de communes Valsemine (Champfromier, Ain)

  • FR28011201200016_NA_000000128
  • Corporate body
  • 2002-01-01/2002-12-20

La communauté de communes Valsemine adhère au syndicat mixte du Parc naturel régional du Haut-Jura en janvier 2002 pour la compétence « mise en œuvre d’une chartre du parc ».

Bancet, famille

  • FR28011201200016_NA_000000133
  • Family
  • 18/19

France. Tribunal de commerce (Belley, Ain)

  • FR28011201200016_NA_000000173
  • Corporate body
  • 189./2008

Succédant aux juridictions consulaires de l’Ancien Régime, dont l’Assemblée nationale décide de conserver le principe le 27 mai 1790, les tribunaux de commerce sont créés par la loi des 16-24 août 1790. Leurs compétences sont fixées par le livre IV du ... »

France. Tribunal de commerce (Bourg-en-Bresse, Ain)

  • FR28011201200016_NA_000000176
  • Corporate body
  • 1884-05-26/2099

Succédant aux juridictions consulaires de l’Ancien Régime, dont l’Assemblée nationale décide de conserver le principe le 27 mai 1790, les tribunaux de commerce sont créés par la loi des 16-24 août 1790. Leurs compétences sont fixées par le livre IV du ... »

Institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l’État et des collectivités publiques (France)

  • FR28011201200016_NA_000000180
  • Corporate body
  • 1970/2099

1949 : création de l’Ipacte pour les cadres non titulaires du secteur public.
1960 : création de l’Igrante pour les non cadres non titulaires du secteur public.
1971 : création de l’Ircantec par fusion de l’Ipacte et de l’Igrante
L’Ircantec est ouverte aux ... »

Harmonie de Lent (Ain)

  • FR28011201200016_NA_000000190
  • Corporate body
  • 1890/2099

La fanfare de Lent est constituée lors des réunions des 24 août, 31 août, 7 septembre et 21 septembre 1890. L’association change de dénomination entre 1951 et 1997.

Société Seicam

  • FR28011201200016_NA_000000213
  • Corporate body
  • 20
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