Zone d'identification
Cote
FF10
Titre
1565-1780
Date(s)
- 1565-1780 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 boîte
Zone du contexte
Nom du producteur
(1790/2099)
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Copie de la sentence des assises de Belley de 1565, mémoire de Jean de Quinson, requêtes et mémoires, consultations, observations, procès-verbal de décharge de pièces au luminier de Villebois, comptes et actes du luminier, frais d’expédition, acte de ... »
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
- opinion » élection » élu » échevin
- agriculture » production agricole » élevage » bétail
- administration » administration générale » circonscription territoriale » sénéchaussée
- justice » organisation judiciaire » juridiction » justice seigneuriale
- gestion comptable
- inventaire
- procès-verbal
- délibération
- compte financier
- pièce comptable