Identity area
Reference code
12W11
Title
Volet C, entretien et gestion des rivières. – Programmes 2002 à 2004, travaux de restauration de la ripisylve, 9ème et 10ème tranches.
Date(s)
- 2003-2007 (Creation)
Level of description
File
Extent and medium
1 liasse
Context area
Name of creator
Content and structure area
Scope and content
Étude d’avant-projet et dossier de consultation des entreprises, étude préliminaire, délibérations, attestations, financement, maîtrise d’œuvre DDAF, procédure adaptée, annonce officielle et légale, lettres de commande, réunions de chantier, certificat d’... »