voie de communication

Référentiel

Termes hiérarchiques

voie de communication

Terme générique équipement

voie de communication

1 Descriptions archivistiques résultats pour voie de communication

Modification de territoire.

Érection des hameaux de Sault et Brénaz dépendant respectivement de Villebois et Saint-Sorlin en commune distincte : arrêtés préfectoraux, découpage électoral, liste des membres de la commission syndicale, extrait du rapport de démarcation des ports de ... »