Villebois (Ain, France) -- Lotissement communal d'Albion Sud

Référentiel

Termes hiérarchiques

Villebois (Ain, France) -- Lotissement communal d'Albion Sud

Terme générique Villebois (Ain, France)

Termes équivalents

Villebois (Ain, France) -- Lotissement communal d'Albion Sud

  • Employé pour Albion Sud, Lotissement communal (Villebois, Ain, France)

3 Descriptions archivistiques résultats pour Villebois (Ain, France) -- Lotissement communal d'Albion Sud

3 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques

1960-1980

Acquisition de la Cour des voyageurs et de l’avenue de l’accès à la gare au lieudit Goulet de Loie appartenant à la SNCF (1960-1963).
Échange de terrain avec Louis aux lieudits Bolaroz et La Galuchère (1965).
Acquisition de terrain au lieudit Champ Forier ... »

1978-1982

Acquisition d’une usine appartenant à D.D. et J.T. en vue de la constitution d’une réserve foncière (1980-1981).
Vente de terrain au lieudit Dominies à B.D. (1979-1981).
Acquisition de terrain au lieudit Albion Sud appartenant aux établissements Fèvre et ... »

Lotissements communaux.

Lotissement communal d’Albion, création : financement, déclaration d’utilité publique, autorisation préfectorale, acquisition de terrain, plans, honoraires, correspondance (1970-1974) ; travaux de viabilité : concours de la DDE, procès-verbal de ... »