Chemin vicinal ordinaire n°5 de Bouis au Sault. – Ouverture, redressement et élargissement.
- 01O007_001
- Pièce
- 1873
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan.
Villebois (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°5 de Bouis au Sault
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Terme générique Villebois (Ain, France)
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Termes équivalents
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- Employé pour Chemin vicinal ordinaire n°5 de Bouis au Sault (Villebois, Ain, France)
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Villebois (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°5 de Bouis au Sault
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Chemin vicinal ordinaire n°5 de Bouis au Sault.
- 1O7
- Dossier
- 1873-1876
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Ouverture, redressement et élargissement : arrêté prescrivant l’enquête, registre d’enquête, déclaration d’utilité publique, état estimatif des parcelles à acquérir, rapport de l’agent-voyer, plan.