Plan d’une partie du hameau de Bouis dont la place du Tilleul fait l’objet d’un contentieux.
- 04D014_001
- Pièce
- 1826
Fait partie de Fonds communal de Villebois
urbanisme
Référentiel
Note(s) sur la source
Termes hiérarchiques
urbanisme
Terme générique équipement
urbanisme
- Terme spécifique aménagement foncier
- Terme spécifique décoration urbaine
- Terme spécifique équipement collectif
- Terme spécifique étalement urbain
- Terme spécifique fleurissement
- Terme spécifique mobilier urbain
- Terme spécifique opération d'urbanisme
- Terme spécifique reconstruction
- Terme spécifique réseau de distribution
- Terme spécifique secteur sauvegardé
- Terme spécifique urbaniste
3 Descriptions archivistiques résultats pour urbanisme
Plan de la place du Tilleul à Bouis.
- 04D014_003
- Pièce
- [1820]
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan géométrique des bâtiments et place de Joseph Vannet et de la place publique dite du Tilleul.
- 04D014_002
- Pièce
- 1821
Fait partie de Fonds communal de Villebois