Treffort (Treffort-Cuisiat, Ain, France ; ancienne commune)

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Treffort (Treffort-Cuisiat, Ain, France ; ancienne commune)

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Fonds communaux de Val-Revermont

  • FRAC01426
  • groupe-de-fonds
  • 1790-2022

• Fonds communal de Treffort-Cuisiat
Cette commune créée en 1972 est issue de la fusion de deux communes celles de Cuisiat et de Treffort. Ces fonds communaux sont plutôt riches.
Outre les registres de délibérations et des arrêtés, les documents essentiels ... »

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