Sous-série 1O - Travaux publics, voirie, égouts, eau potable

Plan de la traverse de Mépillat pour l'élargissement et le redressement du chemin vicinal ordinai... Plan parcellaire pour le projet de remplacement du tablier en bois du pont du moulin des Mollards... Plan des profils en travers pour le projet de remplacement du tablier en bois du pont du moulin d... Plan des profils en travers pour le projet de remplacement du tablier en bois du pont du moulin d... Dessins des ouvrages pour le projet de remplacement du tablier en bois du pont du moulin des Moll... Dessins pour le projet de construction d’un ponceau sur le bief de la prairie de NanciatChemin vi...

Zone d'identification

Cote

1O

Titre

Travaux publics, voirie, égouts, eau potable

Date(s)

Niveau de description

Sous-série

Étendue matérielle et support

Zone du contexte

Nom du producteur

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés

Lieux associés