Dossier 1N3 - Terrains et bâtiments communaux. – Location.

Zone d'identification

Cote

1N3

Titre

Terrains et bâtiments communaux. – Location.

Date(s)

  • 1867-1973 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

1 liasse

Zone du contexte

Nom du producteur

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Amodiation de terrain aux Mantoux : adjudication, cahier des charges, baux (1867, 1873).
Location du terrain communal devant servir à l’établissement de la maison d’école : baux (1877-1878).
Location d’un terrain à Loriol pour établir une ... »

Mots-clés