Zone d'identification
Cote
1N3
Titre
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Date(s)
- 1867-1973 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
(1790/2099)
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Amodiation de terrain aux Mantoux : adjudication, cahier des charges, baux (1867, 1873).
Location du terrain communal devant servir à l’établissement de la maison d’école : baux (1877-1878).
Location d’un terrain à Loriol pour établir une ... »
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
- administration » finances publiques » propriété publique » biens communaux
- opinion » vie publique » association
- économie » commerce » commerce alimentaire » boucherie
- opinion » vie religieuse » presbytère
- agriculture » production agricole » boisson alcoolisée
- opinion » vie religieuse » édifice cultuel
- opinion » vie religieuse » institution ecclésiastique » fabrique d'église
- location
- bail
- procès-verbal
- éducation et sciences » organisation scolaire » établissement d'enseignement » école
- cahier des charges
Mots-clés - Lieux
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Confrançon (Ain, France) » Mantoux (Confrançon, Ain, France ; lieudit)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Confrançon (Ain, France) » Chazots, Communaux de (Confrançon, Ain, France)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Confrançon (Ain, France) » Rogeney (Confrançon, Ain, France ; lieudit)