Tenay (Ain, France)
Référentiel
Termes hiérarchiques
Tenay (Ain, France)
Tenay (Ain, France)
- Terme spécifique Malix (Tenay, Ain, France ; lieudit)
- Terme spécifique Tenay (Ain, France) -- Maison de retraite intercommunale
4 Descriptions archivistiques résultats pour Tenay (Ain, France)
3 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
- DD4
- Dossier
- 1786-1792
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Bail à ferme passé par Françoise Maugy Demontorsier de Lacouz à Antoine, François et Joseph Pingeon d’un moulin, de chenevières, prés, terres et d’un droit de pêche dans l’Albarine et les Essaillants (1786).
Bail à ferme passé par Pierre Trocu Malix, ... »
Électrification, éclairage public.
- 2O1
- Dossier
- 1925-1984
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Allumage des lampes : cahier des charges, procès-verbal d’adjudication (1925).
Concession de distribution de l’énergie électrique et construction d’un réseau : financement, convention de concession, règlement à l’usage des abonnées, autorisations, procès-... »
- 2O3
- Dossier
- 1900-1936
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Tramway de Tenay à Brénod, construction : autorisation de pénétrer dans les propriétés, avis et arrêtés d’enquête parcellaire, arrêtés et notification d’expropriation, citations, arrêtés de réglementation de la circulation, pétition contre la ... »