- FondsFRAC01025-Dommartin - Fonds communal de Dommartin
- Sous-fondsArchives modernes
- SérieO - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
- Sous-série3O - Navigation et régime des eaux
- Dossier3O1 - Cours d’eau. – Curage et aménagement.
- Dossier3O2 - Syndicat intercommunal des eaux Saône-Veyle.