Sulignat (Ain, France) -- Chemin vicinal n°6 dit de la Mitaine à la Forêt

Référentiel

Termes hiérarchiques

Sulignat (Ain, France) -- Chemin vicinal n°6 dit de la Mitaine à la Forêt

Terme générique Sulignat (Ain, France)

Termes équivalents

Sulignat (Ain, France) -- Chemin vicinal n°6 dit de la Mitaine à la Forêt

  • Employé pour Chemin vicinal n°6 dit de la Mitaine à la Forêt (Sulignat, Ain, France)

1 Descriptions archivistiques résultats pour Sulignat (Ain, France) -- Chemin vicinal n°6 dit de la Mitaine à la Forêt

1 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques

Terrains et chemins communaux. – Bornage.

Délimitation de terrains avec les sieurs Antoine Thevenain à l’étang communal de la Lys : procès-verbaux de limite, croquis (1848, 1852).
Délimitation de terrains avec les sieurs Paccoud et Bernard sur le chemin vicinal n°6 au lieudit Au bois Simonin : ... »