statistique

Référentiel

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Termes hiérarchiques

statistique

Termes équivalents

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  • Employé pour état
  • Employé pour tableau statistique

Termes associés

statistique

204 Descriptions archivistiques résultats pour statistique

204 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques

Personnel de l’association foncière.

Désignation et indemnisation du secrétaire : délibérations (1988-1989, 1998, 2003).
Rémunération du receveur : arrêté préfectoral (1981).
Cotisations et charges sociales : déclarations annuelles de données sociales (1994-2004), tableaux récapitulatifs URSSAF (1993-2004).
Contrôle URSSAF : lettre d’observations (2005).
Relations avec l’URSSAF : déclaration initiale de constitution, déclaration d’existence, notifications, affiliation et radiation (1988-2005).
Recensement des effectifs : questionnaires d’enquête INSEE (1988, 1995).

Résultats 201 à 204 sur 204