- E36
- Dossier
- 1923-1931
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Syndicats agricoles, mutuelle agricole, mutualité sociale agricole.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Syndicat d’élevage de Confrançon : statuts (1923).
Fédération des syndicats d’élevage bovin de l’arrondissement de Bourg : statuts (s.d.).
Syndicats agricoles : statuts, demande d’homologation, liste des membres, procès-verbal de constitution (1942-1972).
Mutuelle agricole : statuts, liste des membres du bureau (1944-1975).
Mutualité sociale agricole : procès-verbal de constitution du comité local d’action sociale, règlement (1956-1959) ; états des cotisations (1953-1961).
Assistance médicale gratuite, aide médicale.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
États et listes nominatifs, cahier d’enregistrement, dossiers individuels, carnets à souche des consultations médicales, notifications, certificats d’admission de malade, instructions, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Réglementation du stationnement : arrêtés du maire.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Syndicat agricole de Chavannes-sur-Reyssouze : statuts, modification de statuts, budgets et comptes, cahier des recettes et dépenses, comptes rendus de réunion, élections du conseil d’administration, composition du bureau, listes des adhérents, cotisations, correspondance (1924-1989).
Syndicat des producteurs laitiers de Chavannes-sur-Reyssouze et des environs : statuts, procès-verbaux de réunion, liste des administrateurs (1970).
Caisse d’assurances mutuelles agricoles contre l’incendie : statuts, listes des membres du conseil d’administration (1931, 1936).
Caisse d’assurances mutuelles agricoles contre les accidents : statuts, listes des membres du conseil d’administration (1927, 1968-1969, 1974, 1976).
L’agriculteur du sud-est : listes des adhérents, correspondance (1950-1960).
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Registre des déclarations d’accident, procès-verbaux et récépissés de déclaration d’accident, registre des déclarations d’adhésion à la législation sur les accidents de travail agricole, déclarations individuelles (1924-1943, 1955-1970).
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Accident du travail agricole : registre des déclarations d’adhésion à la législation (1924-1944), registre à souche (1953-1959), déclarations, procès-verbaux, certificats, correspondance (1931-1946).
Contrat d’embauche d’un ouvrier agricole yougoslave (1936).
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Registre des déclarations d’adhésion à la législation sur les accidents de travail agricole, déclarations individuelles, procès-verbaux et récépissés de déclaration d’accident, certificats médicaux.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Registre des déclarations d’adhésion, déclaration individuelle.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Contrôle et enregistrement : registres d’immatriculation (1924-1928, 1930-1933) ; délivrance de la carte d’identité : registres des demandes (1933-1948) ; circulation des étrangers : registre des visas d’arrivée et départ (1938-1944) ; pièces nominatives et cartes d’identité avec photographies [1] (s.d.) ; circulaires préfectorales (1933-1941) ; correspondance (1933-1948).
[1] dont ressortissants italiens et anciens prisonniers de guerre allemands.
Registre des délibérations (1924, 11 septembre - 1979, 12 avril).
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Épidémie de rougeole dans les écoles.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fermeture et désinfection des locaux scolaires : correspondance.
Accidents du travail agricole.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Procès-verbaux, déclarations et récépissés de déclaration d’accident, déclarations individuelles d’adhésion.
Identité et circulation des personnes.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Nomades : arrêté du maire sur le stationnement des nomades sur le territoire communal, délibération (1925).
Carte nationale d’identité : registres d’inscription des demandes et remises de cartes (1956-1992).
Syndicats agricoles, protection sociale des agriculteurs.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Syndicats agricoles. – Groupement communal de défense permanente contre les ennemis des cultures d’Illiat : statuts (1943) ; syndicat agricole d’Illiat : demande d’homologation, procès-verbal de constitution, statuts, composition et renouvellement du bureau (1925, 1945, 1972).
Protection sociale des agriculteurs. – Allocations familiales agricoles : états nominatifs, déclarations d’assujettissement (1937).
Accidents du travail agricole.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Cahiers des déclarations d’accidents et des déclarations d’adhésion à la législation sur les accidents de travail agricole, procès-verbaux et récépissés de déclaration d’accident, déclarations individuelles.
Compagnie des sapeurs-pompiers de la commune de Léaz, élections.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Règlement (1926) [1].
Registre des amendes et cotisations (1942-1964).
Liste des membres, engagements, titularisations, démissions, radiations, distinctions honorifiques, rapports d’intervention, corps d’intervention intercommunal, inventaires du matériel, mutuelle des sapeurs-pompiers, récépissés de déclaration de la société amicale des sapeurs-pompiers de Léaz, état des dépenses et recettes, équipement matériel, subventions, extrait du journal officiel, coupure de presse, correspondance (1953-2000).
Élections au Conseil supérieur des sapeurs-pompiers : procès-verbaux d’élection, liste d’appel et d’inscription des votants, listes électorales (1928, 1932, 1938).
[1] Le document contient également une « liste nominative des pompiers ayant accepté et signé le présent règlement ».
Circulation des personnes, étrangers.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Carte nationale d’identité : registre d’inscription des envois de dossiers et de remises de cartes (1956-1965).
Étrangers, contrôle : liste des étrangers [1937], registre à souche d’immatriculation (1926-1932) ; circulation : registres des visas d’arrivée et départ (1933-1937) ; délivrance des cartes d’identité : registre des demandes (1933-1968) ; délivrance des cartes de séjour et cartes de travail : cahier d’enregistrement des départs et arrivées , registres à souche ([vers 1932-1933], 1952-1966) ; statistiques : états (s.d.) ; naturalisations (1937-1979) ; pièces annexes : cartes d’identité, cartes de travail, récépissés, avis de changement de domicile, avis de départ et d’arrivée, certificats de travail (1932-1963).
[1] Contient également un état statistique des étrangers au 31 décembre 1932.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Modification des statuts : arrêté d’approbation, affiche.
Clôture des comptes, contrôle budgétaire, trésorerie.
Fait partie de Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse
Tableaux synoptiques sur la gestion comptable des exercices 1924-1925, 1928 à 1934 (1927, 1929, 1932-1935).
Décompte pour servir à la fixation du traitement du receveur (1929).
Jugements de la Chambre régionale des comptes sur les exercices 1983 à 2000 (1985, 1987, 1992, 1996, 2002).
Emprunts : procès-verbaux de tirage des obligations, obligations, délibérations (1950-1951, 1967-1971).
Relations avec la Trésorerie : apurement des comptes, arrêtés de décharge à titre définitif du trésorier sur les exercices 1966-1967, 1969-1971, 1973 et 1980 (1970-1971, 1974, 1979, 1981, 1983).
Contributions directes et taxes assimilées : avertissement (1930) ; dégrèvement : avis de décision (1931).
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Registre des déclarations d’adhésion à la législation.
Gestion individuelle et collective.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Employés municipaux. – Dossiers individuels : arrêtés municipaux, nomination, carrière, accident du travail, démission, fiches de notation, pièces annexes (1928-1975).
Classement indiciaire, révision : délibération (1965).
Prévoyance statutaire CNP : contrat (1955), listes nominatives des agents affiliés (1956-1981).
CNARCL, élections : listes électorales, listes des candidats (1959, 1971, 1977).
Commissions paritaires du syndicat des communes, élections : listes électorales (1959, 1967, 1977).
Nomination d’un cantonnier communal : modèle d’acte, correspondance (1907).
État numérique de la situation du personnel communal au regard du service de la défense (1970).
Fait partie de Fonds communal de Journans
Société coopérative agricole de battage de Journans et Revonnas : statuts, mise à disposition d’une machine à vapeur pour le battage (1928).
Syndicat agricole de Journans : extrait du procès-verbal de réunion (1975).
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Enfants assistés, secours temporaires : livrets de paiement individuels (1929-1930, 1946). Assistance aux femmes en couche : liste nominative des bénéficiaires, certificats médicaux, cartes de grossesse, cartes individuelles (1932-1949).
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Encouragement national aux familles nombreuses.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Enregistrement des familles, listes nominatives, pièces justificatives, notifications d’aide, affiche, instructions, correspondance.
Mariages de militaires, places de guerre, anciens combattants.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Mariage de militaire : autorisation, certificat d’examen médical prénuptial (1948).
Garnison militaire de Fort l’Écluse, déclassement d’immeubles domaine public militaire et intégration dans le domaine privé : copie de décret (1965), location de locaux du fort intérieur : bail, avenants, plans des locaux (1930-1932), dégradations et vols : procès-verbaux de constat de gendarmerie (1960), mesures de sécurité : correspondance avec la gendarmerie de Gex et Collonges (1962).
Anciens combattants : listes des soldats morts pendant les deux guerres mondiales, transfert de corps dans le cimetière militaire de Cerdon (1956).
Syndicats patronaux et ouvriers.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Syndicat des ouvriers en métaux et parties similaires de Chaley : statuts (1930).
Groupement commercial et artisanal de Tenay, Argis et Chaley : statuts (1934).
Eau potable et station d’épuration.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Surveillance sanitaire : analyses d’eau, comptes rendus de visite de la station.
Livres de détail des dépenses et recettes.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Société scolaire fruitière de Vandeins.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fonctionnement : registres des délibérations, récépissé de déclaration, statuts, listes nominatives des membres et des adhérents, subventions, documentation, factures, correspondance.
Femmes en couche, enfants assistés.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Assistance aux femmes en couche : notifications, délibération (1930).
Enfants assistés, demande de renseignements : correspondance (1935).
Registres des naissances, mariages et décès, tables décennales.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Copies de la matrice.
Registres des naissances, mariages et décès.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Circulation routière et stationnement, nomades.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Circulation routière et stationnement. – Réglementation : arrêtés du maire (1932-1968). Nomades : arrêtés du maire (1931-1967).
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Copies de la matrice.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Copies de la matrice.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Tenue des registres : tableaux de vérification des registres (1932, 1934, 1982).
Adoption : jugement, signification de jugement (1939-1940).
Pièces annexes : avis et certificats de naissance et de décès, publications de mariage, avis et récépissés de mention, extraits d’actes, certificats médicaux prénuptiaux (1935-1970).
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Gestion individuelle et collective, cotisations et charges sociales.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Agents partis, dossiers individuels : contrats, arrêtés municipaux, carrière, fiches de notation, démission, retraite, pièces annexes, correspondance (1932-1976).
Registre des traitements et des salaires (1968-1971), livres de paie (1979-1982), bulletins de paie (1979-1981).
Cotisations et charges sociales, URSSAF : déclarations annuelles de données sociales (1970-1982) ; Sécurité sociale : déclarations nominatives des salaires, états des versements des cotisations, bordereaux récapitulatifs (1963-1974) ; IRCANTEC (1973-1982) ; CNRACL (1974, 1980-1982).
Enquête INSEE : questionnaire d’enquête, bulletin individuel (1969).
CNRACL, élections : procès-verbal d’élection, listes électorales (1971).
Gestion collective : reclassement d’agents communaux (1949-1951) ; assurance du personnel (1981-1983).
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Contrôle, délivrance de carte d’identité et carte de séjour : registre des demandes de carte d’identité, registres des visas d’arrivée et départ, avis de départ et d’arrivée, carte de séjour, instructions, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois