Zone d'identification
Type d'entité
Collectivité
Forme autorisée du nom
Société d'assurance mutuelle contre l'incendie de Saint-Étienne-sur-Chalaronne (Ain)
Zone de description
Dates d’existence
1868/2099
Lieux
La société a compétence sur les communes de l'arrondissement de Trévoux.
Statut légal
Organisme mutualiste
Zone des relations
Fonction associée
Zone du contrôle
Identifiant de notice d'autorité
Identifiant du service d'archives
Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain). Service Archives
Règles et/ou conventions utilisées
Norme ISAAR (CPF), norme internationale sur les notices d’autorité utilisées pour les archives relatives aux collectivités, aux personnes ou aux familles, 2e édition, 2004.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et ... »
Statut
Final
Niveau de détail
Élémentaire
Dates de production, de révision et de suppression
2015-03-11 [ISO 8601] première rédaction
Langue(s)
- français
Écriture(s)
- latin
Sources
Philippe Gonod, « Les sociétés d'assurances mutuelles de l’Ain au XIXe siècle, entre communauté et commune », Ruralia, 1998.
Notes de maintenance
Notice élaborée par Eugénie Bonnafous, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain).