Saint-Étienne-du-Bois, Mairie de (Ain, France)

Zone d'identification

Identifiant

FRAC01350

Forme autorisée du nom

Saint-Étienne-du-Bois, Mairie de (Ain, France)

forme(s) parallèle(s) du nom

Autre(s) forme(s) du nom

  • Saint-Étienne-le-Bouchoux, Mairie de (Ain, France)

Type

  • Municipal

Zone du contact

 

Secrétariat de mairie

Type

Adresse

Adresse physique

Place de la Mairie

Localité

Saint-Étienne-du-Bois

Région

Ain (Rhône-Alpes ; département)

Nom du pays

France

Code postal

01370

Téléphone

04 74 30 50 36

Fax

Courriel

URL

Note

Zone de description

Historique

Située dans le canton de Val-Revermont, Saint-Étienne-du-Bois (anciennement Saint-Étienne-le-Bouchoux) est une commune moyenne, de plus de 2 500 habitants. Au Moyen-âge, Saint-Étienne-du-Bois était une seigneurie relevant des seigneurs de Coligny, passé aux mains du seigneur de la Tour-du-Pin et au duc de Bourgogne. En 1289 ces terres furent rétrocédées à Amadée V, comte de Savoie, et acquises en 1414 par Jean de la Baume, qui les intégra au comté de Montrevel.
L’église de Saint-Étienne-du-Bois faisait partie des anciennes dotations du chapitre métropolitain de Lyon. En 1630, les chanoines de Lyon firent réédifier le clocher de l’église. En 1841 l’église fût entièrement reconstruite. Lors des travaux, les ouvriers retrouvèrent une hache en pierre.

En 1790, la paroisse de Saint-Étienne-du-Bois est érigée en commune.

Contexte géographique et culturel

Textes de référence

Code général des collectivités territoriales.
Décret du 14 décembre 1789 relatif à la constitution des municipalités. Texte en ligne

Structure administrative

La mairie est structurée autour d'une direction générale des services.

Gestion des archives courantes et intermédiaires et politiques de collecte

Bâtiments

La mairie dispose d'un local d'archives aménagé en 2014. Il est équipé de rayonnages mobiles et dispose de rayonnages mobiles avec une capacité de stockage de 220 mètres linéaires.

Fonds

La mairie conserve les archives de la communauté d’habitants et les archives issues de l’administration communale depuis sa création en 1790. En 1792, la commune hérite de la gestion de l’état civil et des archives paroissiales remontant à 1601.

La commune conserve également :
• le fonds de la Société de secours mutuels scolaires ;
• le fonds de la société de secours mutuels "La Familiale" n° 435 et "La Protectrice" ;
• le fonds de la compagnie d'assurances contre les accidents, l'incendie et autres risques.

Instruments de recherche, guides et publications

Zone de l'accès

Heures d'ouverture

Conditions d'accès et d'utilisation

Toute personne peut obtenir communication des documents conservés par la collectivité dans le respect de la réglementation en vigueur sur la communicabilité des archives publiques (articles L. 213-1 à L. 213-3, L. 213-5, L. 213-6 et L. 213-8 du Code du patrimoine) ou des conditions émises par les donateurs ou déposants d’archives privées.
Toute personne désireuse de consulter les archives communales doit produire une pièce officielle d’identité comportant une photographie.
La consultation des documents s’effectue obligatoirement sur place. Il n’est consenti aucun prêt à domicile de documents d’archives.
La consultation se fait sur rendez-vous aux heures d’ouverture de la mairie.
Les lecteurs doivent veiller à ce que les documents communiqués ne subissent aucun dommage, dégradation ou altération par leur fait ou leur négligence.

Accessibilité

Zone des services offerts

Services d'aide à la recherche

Services de reproduction

Espaces publics

Zone du contrôle

Identifiant de la description

FR28011201200016_IC_000000016

Identifiant du service d'archives

Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain). Service Archives

Règles et/ou conventions utilisées

Norme ISDIAH (Norme internationale pour la description des institutions de conservation des archives), 1e édition, 2008.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et structure des vedettes des collectivités auteur.
AFNOR NF Z 44-081, septembre 1993, Catalogage des documents cartographiques : forme et structure des vedettes noms géographiques.
Norme ISO 8601:2004 Éléments de données et formats d’échange -- Échange d’information -- Représentation de la date et de l’heure.

Statut

Final

Niveau de détail

Complet

Dates de production, de révision et de suppression

2016-11-14 [ISO 8601] première rédaction

Langue(s)

  • français

Écriture(s)

  • latin

Sources

Notes de maintenance

Notice élaborée par Jordi Rubió, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain).

Mots-clés

Points d'accès

  • Presse-papier

Contact principal

Place de la Mairie
Saint-Étienne-du-Bois, Ain (Rhône-Alpes ; département)
FR 01370