Saint-Maurice-de-Gourdans, Mairie de (Ain, France)

• Gourdans-la-Rivière, Mairie de (Ain, France)

• Municipal

A l’origine de la commune, l’édification d’un prieuré bénédictin. Le seigneur Guichard d’Anthon remet par testament, vers 1130, la garde et l’avouerie à l’abbaye de Saint-Martin d’Ainay. Le nom primitif de la commune est Saint-Maurice d’Anthon. Les fondations de l’église romane, toujours élévation au centre-village, sont datées du XIIe siècle. Le début de la construction est estimé en 1111. En 1790, la paroisse est érigée en commune et renommée Gourdans-la-Rivière jusqu'à la fin de la période Révolutionnaire.

La commune de Saint-Maurice-de-Gourdans est située à une vingtaine de kilomètres à l’est de Lyon, à proximité de la confluence de l’Ain et du Rhône. Le territoire communal, avec son centre-village comprend deux hameaux : Pollet à l’Ouest en direction de Lyon et Port-Galland à l’est sur les bords de la rivière d’Ain.
Le centre-village se développe autour de l’église. En raison de la valeur de ses fresques du XVe siècle et de son architecture romane caractéristique, l’église est classée aux monuments historiques en 1909. Le territoire communal est marqué par l’implantation du camp militaire de la Valbonne sur toute sa partie nord-ouest pour le casernement des troupes depuis 1872. Le hameau de Port-Galland se développe dans le prolongement de la traversée de la rivière d’Ain par le pont menant vers la commune de Loyettes. Sur les berges opposées au hameau, se déploient des activités de carrières pour l’extraction de matériaux de construction exploitées par la Société des Carrières et Travaux de Port-Galland (CTPG) depuis les années 50. Le site naturel du confluent Ain-Rhône est classé par décret du 3 décembre 1990.

Code général des collectivités territoriales : https://www.legifrance.gouv.fr/codes/texte_lc/LEGITEXT000006070633/
Décret du 14 décembre 1789 relatif à la constitution des municipalités : https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000006343069/1789-12-14/

La mairie est organisée autour d'un secrétariat unique.

La mairie dispose d'un local d'archives équipé de rayonnages fixes.

La mairie conserve les archives de la communauté d’habitants et les archives issues de l’administration communale depuis sa création en 1790. En 1792, la commune hérite de la gestion de l’état civil et des archives paroissiales remontant à 1682.

La commune conserve également le fonds du syndicat d'électricité de Saint-Maurice-de-Gourdans (1923-1998).

Inventaire des archives communales, réalisé par Quentin Singer et Mélanie Barber, service archives du Centre de gestion de l'Ain, 2024

Toute personne peut obtenir communication des documents conservés par la collectivité dans le respect de la réglementation en vigueur sur la communicabilité des archives publiques (articles L. 213-1 à L. 213-3, L. 213-5, L. 213-6 et L. 213-8 du Code du patrimoine) ou des conditions émises par les donateurs ou déposants d’archives privées.
Toute personne désireuse de consulter les archives communales doit produire une pièce officielle d’identité comportant une photographie.
La consultation des documents s’effectue obligatoirement sur place. Il n’est consenti aucun prêt à domicile de documents d’archives.
La consultation se fait sur rendez-vous aux heures d’ouverture de la mairie.
Les lecteurs doivent veiller à ce que les documents communiqués ne subissent aucun dommage, dégradation ou altération par leur fait ou leur négligence.

FR28011201200016_IC_000000142

Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain). Service Archives

Norme ISDIAH (Norme internationale pour la description des institutions de conservation des archives), 1e édition, 2008.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et structure des vedettes des collectivités auteur.
AFNOR NF Z 44-081, septembre 1993, Catalogage des documents cartographiques : forme et structure des vedettes noms géographiques.
Norme ISO 8601 :2004 Éléments de données et formats d’échange -- Échange d’information -- Représentation de la date et de l’heure.

Final

Complet

2025-01-23 [ISO 8601] première rédaction.

• français

• latin

https://saintmauricedegourdans.fr

Notice élaborée par Quentin Singer, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain).