Saint-Bénigne (Ain, France) -- Chemin rural n°3 dit Teppes dit Dubois

Référentiel

Code

Note(s) sur la portée et contenu

Note(s) sur la source

Note(s) d'affichage

Termes hiérarchiques

Saint-Bénigne (Ain, France) -- Chemin rural n°3 dit Teppes dit Dubois

Terme générique Saint-Bénigne (Ain, France)

Saint-Bénigne (Ain, France) -- Chemin rural n°3 dit Teppes dit Dubois

Termes équivalents

Saint-Bénigne (Ain, France) -- Chemin rural n°3 dit Teppes dit Dubois

  • Employé pour Chemin rural n°3 dit Teppes dit Dubois (Saint-Bénigne, Ain, France)

Termes associés

Saint-Bénigne (Ain, France) -- Chemin rural n°3 dit Teppes dit Dubois

1 Descriptions archivistiques résultats pour Saint-Bénigne (Ain, France) -- Chemin rural n°3 dit Teppes dit Dubois

1 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques

Chemins ruraux et de desserte.

Aliénation d’un excédent de largeur de l’ancien chemin de Pont-de-Vaux à Chavannes : plan des lieux (s.d.).
Aliénation du chemin de desserte communal dit des Seigneurs : arrêté préfectoral, actes d’aliénation, dossier technique (1923).
Chemin de desserte des Raviers à Pont-de-Vaux, bornage du chemin entre les chemins vicinaux ordinaires n°1 et 17 : plan parcellaire (1905).
Chemin rural n°3 dit Teppes dit Dubois, travaux d’élagage : procès-verbal de la commission des travaux suite à la réclamation de Louis Bourdin [1] pour dégradations (1910).
Chemin rural n°5 dit du Curtil Loriot : actes d’acquisition de terrains (1878).
Chemin rural n°36 du chemin d’intérêt commun n°34 au chemin vicinal ordinaire n°19, élargissement : état estimatif des terrains à acquérir, acte d’acquisition de terrain (1884).
Chemin rural reliant la voie communale n°1 au chemin d’exploitation n°17 avec aliénation de l’ancienne emprise : arrêtés du maire, dossier d’enquête publique, correspondance (1974-1976).

[1] ou Bardin ?