Saint-Bénigne (Ain, France) -- Chemin de desserte de Pont-de-Vaux aux Raviers

Référentiel

Termes hiérarchiques

Saint-Bénigne (Ain, France) -- Chemin de desserte de Pont-de-Vaux aux Raviers

Terme générique Saint-Bénigne (Ain, France)

Termes équivalents

Saint-Bénigne (Ain, France) -- Chemin de desserte de Pont-de-Vaux aux Raviers

  • Employé pour Chemin de desserte de Pont-de-Vaux aux Raviers (Saint-Bénigne, Ain, France)

2 Descriptions archivistiques résultats pour Saint-Bénigne (Ain, France) -- Chemin de desserte de Pont-de-Vaux aux Raviers

2 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques

Terrains et chemins communaux. – Bornage.

Bornage avec Joseph Antoine Ferreol-Bouvier au lieudit Léal ou Vernaye : procès-verbal de bornage, correspondance (1853, 1855).
Bornage du Pré Micheron : procès-verbal de bornage, croquis (1863).
Bornage de communaux situés au lieudit Vernaye avec la ... »

Chemins ruraux et de desserte.

Aliénation d’un excédent de largeur de l’ancien chemin de Pont-de-Vaux à Chavannes : plan des lieux (s.d.).
Aliénation du chemin de desserte communal dit des Seigneurs : arrêté préfectoral, actes d’aliénation, dossier technique (1923).
Chemin de desserte ... »