Plan des limites de la terre de Saint-André-de-Briord.
- 1Fi5
- Item
- s.d.
Part of Fonds communal de Villebois
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Plan des limites de la terre de Saint-André-de-Briord.
Part of Fonds communal de Villebois
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Copie de la sentence arbitrale de 1278, enquête de 1517, arrêt du parlement de Dijon de 1688 (imprimé), arrêt sur parchemin de la table de marbre de Dijon de 1758, copie de la reconnaissance de 1424 accordée par le seigneur Duc de Savoie aux habitants de ... »
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Enquête.
Délimitation des seigneuries de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin.
Part of Fonds communal de Villebois
Ratification de la transaction passée entre le seigneur de Saint-André-de-Briord et les Chartreux de Portes, procuration par Claude marquis d’Arancour à son frère Gabriel.