Zone d'identification
Cote
1K3
Titre
Referendum, présidentielles, sénatoriales.
Date(s)
- 1851-1981 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
(1790/2099)
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Plébiscite (1851-1852).
Referendum (1945-1969).
Présidentielles (1965-1981).
Sénatoriales (1884-1938, 1959-1980) et élections du Conseil de la République (1946-1955) [1].
Zone des notes
Note
[1] Sous la IVème République, le Sénat prend le nom de « Conseil de la République » (article IV de la Constitution).