Lettres patentes, lois et décrets imprimés, décrets de la Convention nationale.
- A1-6
- Groupe de documents
- 1790-an II (1793)
Fait partie de Fonds communal de Grièges
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Lettres patentes, lois et décrets imprimés, décrets de la Convention nationale.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Anciens combattants et distinctions honorifiques.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Anciens combattants : état nominatif des anciens militaires ayant combattus sous les drapeaux de 1792 à 1815 (1857) ; état nominatif des jeunes gens de la commune ayant servi en Afrique du Nord (1964). Distinctions honorifiques. – Médaille de l’expédition du Mexique : certificat décerné à Claude Pierre Frédéric Paccoud (1865).
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Circulaire du Comité de salut public.
Comité de surveillance de la commune de Saint- Bénigne et Mont Libre [1].
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Registre des délibérations (1793, 26 juillet - an II, 19 germinal) [2].
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
États nominatifs des militaires ayant combattu sous les drapeaux de 1792 à 1815 (1857).
Militaires retraités : états nominatifs des militaires retirés dans la commune et admis à la solde de retraite, pièces justificatives, correspondance (an IX-1809).
Secours viagers aux anciens militaires de l’Empire : attribution de secours, notifications, correspondance (1852-1853, 1857, 1860).
État nominatif des militaires ayant combattu sous les drapeaux de 1792 à 1815, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
État nominatif des militaires ayant combattu sous les drapeaux de 1792 à 1815, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Réquisitions militaires : registre de réquisition des grains.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Vente : délibération.