- FondsFRAC01094 - Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
- SubfondsArchives modernes
- SeriesK - Élections, personnel municipal
- Subseries1K - Élections
- sous-sous-serieÉlections politiques
- File1K1 - Élections de l’an IX et collèges électoraux d'arrondissement.
- File1K4 - Révision des listes électorales, matériel électoral.