Dossier 1K1 - Élections de l’an IX et collèges électoraux d'arrondissement.

Zone d'identification

Cote

1K1

Titre

Élections de l’an IX et collèges électoraux d'arrondissement.

Date(s)

  • 1801, 1829-1848 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

1 liasse

Zone du contexte

Nom du producteur

Dépôt

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Élections de l’an IX : listes des notables de l’arrondissement de Bourg votants selon la loi du 13 ventôse an IX [1]. Collèges électoraux d’arrondissement : listes générales du jury, tableaux de rectifications (1829-1848).

[1] Le 13 ventôse an IX correspond au 4 mars 1801 du calendrier grégorien.

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Mots-clés

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Mots-clés - Lieux

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