Zone d'identification
Cote
1O4
Titre
Réseau routier, ouvrages d’art et aires de stationnement.
Date(s)
- 1893-1981 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
(1790/2099)
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Construction, aménagement et élargissement : déclarations d’utilité publique, enquêtes publiques, états et plans parcellaires, expropriation, actes d’acquisition de terrain, dossiers de travaux, mémoires des travaux, pièces comptables, correspondance.
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
- équipement » voie de communication » ouvrage d'art
- équipement » voie de communication » réseau routier » voie communale
- équipement » voie de communication » réseau routier » chemin rural
- équipement » urbanisme » équipement collectif » aire de stationnement
- aménagement
- équipement » immobilier » construction
- déclaration d'utilité publique
- enquête publique
- plan
- équipement » environnement » travaux d'utilité publique » expropriation
- administration » finances publiques » propriété publique » acquisition domaniale
- pièce comptable