- Tout
- Chaley (Ain, France), 2 résultats
- Au Gros Fayard (Chaley, Ain, France ; lieudit), 2 résultats
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département), 2 résultats
- Bâtiat, Bois de la (Chaley, Ain, France), 1 résultats
- Route départementale 21 (Ain, France), 1 résultats
- Essaillants (Chaley, Ain, France ; lieudit), 1 résultats
- Vivier (Chaley, Ain, France ; lieudit), 1 résultats
- Tenay (Ain, France), 1 résultats
réseau routier
Référentiel
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Termes hiérarchiques
réseau routier
réseau routier
- Terme spécifique autoroute
- Terme spécifique chemin rural
- Terme spécifique route départementale
- Terme spécifique route forestière
- Terme spécifique route nationale
- Terme spécifique voie communale
- Terme spécifique voie intercommunale
- Terme spécifique voie privée
Termes équivalents
réseau routier
- Employé pour route
- Employé pour voirie
- Employé pour ponts et chaussées
Termes associés
réseau routier
- Terme associé sécurité routière
- Terme associé circulation routière
2 Descriptions archivistiques résultats pour réseau routier
- 2N1
- Dossier
- 1832-1982
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Bois de la Bâtiat et du Gros Fayard : procès-verbal d’arpentage (1833).
Établissement d’un chemin de desserte soumis au régime forestier : correspondance (1851).
Soumission des terrains communaux au régime forestier : arrêtés préfectoraux (1858, 1898).
Aliénation d’une partie du bois communal des Essaillants : procès-verbal descriptif et estimatif, plans parcellaires (1902).
Domanialisation des préposés communaux : statistiques (1904).
Desserte des bois du Vivier : convention de droit de passage sur la propriété de Jean Dufour (1888).
Concession de passage par la Compagnie lyonnaise de tissage métallique sur le chemin allant de l’usine des Essaillants au chemin n°21 : arrêtés préfectoraux, convention, correspondance (1940-1975).
Concession de passage de la ligne électrique Tenay – Hautevillle : convention, arrêté préfectoral, correspondance (1954-1982).
Autorisations de passage temporaire (1903-1940).
Plan des forêts communales (s.d.).
Reboisement : financement, procès-verbal de réception des travaux (1926-1927).
Coupes affouagères, vente de noix, noyers et feuillus, exploitation de parcelles boisées : adjudication, cahiers des charges, procès-verbaux de reconnaissance, permis d’exploiter, procès-verbaux de délit, correspondance (1832-1982).