Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
- 2D3
- File
- 1865-1928
Part of Fonds communal de Confrançon
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Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
Part of Fonds communal de Confrançon
Arrêtés du maire (1921-1928). Répertoire des actes de la commune (1915-1926).
Part of Fonds communal de Lent
Répertoire des actes de la commune.
Part of Fonds communal de Montceaux
Répertoires des actes de la commune.
Part of Fonds communal de Villebois