- Tout
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département), 29 résultats
- Grièges (Ain, France), 6 résultats
- Tossiat (Ain, France), 4 résultats
- Bénonces (Ain, France), 3 résultats
- Portes, Montagnes de (Ain, France), 3 résultats
- Villebois (Ain, France), 3 résultats
- Serrières-de-Briord (Ain, France), 2 résultats
- Villebois (Ain, France ; paroisse), 2 résultats
- Bouis (Villebois, Ain, France ; hameau), 2 résultats
- Saint-Bénigne (Ain, France), 2 résultats
privilèges des communautés
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Termes hiérarchiques
privilèges des communautés
Terme générique régime seigneurial
privilèges des communautés
- Terme spécifique coutumes
- Terme spécifique droits d'usage
Termes équivalents
privilèges des communautés
Termes associés
privilèges des communautés
54 Descriptions archivistiques résultats pour privilèges des communautés
5 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
- 2L6
- Dossier
- 1954-1972
Fait partie de Fonds communal de Lent
Instauration d’une régie de perception des droits de pesage et gestion de la bascule : délibérations, registres à souche des pesées.
Taxes perçues au nom de la ville
- Sous-sous-série
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Affermage : baux à ferme, délibération des habitants et syndics (1351, 1587, 1588, 1599, 1623, 1784)
Procédure opposant les habitants de Tossiat aux fermiers du droit de trézain relative au ban d’août : délibération des habitants, sentences, assignations, sommations (1788-1791).
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