- 2D5
- Dossier
- 1851-1931
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
305 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Comptes des dépenses et recettes, comptes de gestion annuelle (1814-1847), budgets primitifs et chapitres additionnels (1912-1942), comptes administratifs (1895-1922, 1926-1942).
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
1790, an IV, 1837, 1866-1871, 1902, 1909-1926
Fait partie de Fonds communal de Villebois