an IX-XI, 1875, 1879, 1893-1894, 1896, 1901, 1905, 1909-1933, 1935, 1938-1948
- 1D10
- Dossier
- 1801-1948
Fait partie de Fonds communal de Chaley
305 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
an IX-XI, 1875, 1879, 1893-1894, 1896, 1901, 1905, 1909-1933, 1935, 1938-1948
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Allocations et pensions militaires.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Secours accordés aux anciens soldats et familles de militaires : état de service, listes nominatives, certificat de visite médicale, certificats, actes d’état civil, correspondance (1815-1856).
Allocations militaires et aide aux familles : listes nominatives, dossiers individuels, notifications, certificats, instructions, correspondance (1923-1958).
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Listes nominatives, états des admissions, registre à souche des recours devant la commission supérieure, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Déclaration des députés d’Alsace-Lorraine prononcée à l’assemblée nationale de Bordeaux le 1er mars 1871 [1871].
Première Guerre mondiale : L’effort maritime, Les nationalités opprimées, Il faut produire, Ce que nous devons à nos colonies (1914-1918).
Seconde Guerre mondiale : Dispositions concernant les étrangers (1939) ; Ordre de mobilisation générale (1939) ; Avis et rappel des réservistes (1939).
Salon de l’agriculture (1981-1982)
Salon des machines agricoles (1981).
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Affiche de la Première Guerre mondiale, vue 04.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Affiche "L'effort maritime".
Affiche de la Première Guerre mondiale, vue 03.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Affiche "Les nationalités opprimées".
Affiche de la Première Guerre mondiale, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Affiche "Ce que nous devons à nos colonies".
Affiche de la Première Guerre mondiale, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Affiche "Il faut produire".
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Décision du Conseil d’État.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Ravitaillement de l’armée : tableau des denrées offertes par la commune, bulletins de chargement ou de conduite de denrées (1908).
Comité national de souvenir de Verdun, participation à l’édification du mémorial de la Bataille de Verdun : diplôme, remerciement (1963).
Soldats décédés : avis de décès, restitution de dépouille, instructions, correspondance (1870-1877) ; dossier individuel de M. T., soldat du 35ème RI (1927).
Anciens combattants : restitution de dépouilles, instructions, photographie d’identité (1947-1951).
Guerre d’Algérie : billet pour la tombola du soldat [1954-1962].
Adduction en eau potable de Villebois et Bouis.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Établissement d’un lavoir, d’un réservoir, de fontaines publiques et canalisations : financement, projet, rapports géologiques, rapports d’analyse d’eau, enquête publique, déclaration d’utilité publique, expropriation, acquisition de la source de Gérose, servitudes, avant-métré, bordereau des prix, mémoires explicatif et justificatif, détail estimatif, devis et cahier des charges, soumissions, adjudication, journal des travaux, réception des travaux, décomptes et mémoires des travaux, pièces comptables, projet de règlement de la distribution d’eau, catalogues de fournisseurs, instructions, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Registre des déclarations d’accident, procès-verbaux et récépissés de déclaration d’accident, registre des déclarations d’adhésion à la législation sur les accidents de travail agricole, déclarations individuelles, instructions.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Procès-verbaux et récépissés de déclaration d’accident, registre des procès-verbaux, registre des déclarations d’adhésion.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
1913 (15 novembre) - 1920 (20 novembre)
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Léaz
1911 (26 novembre) - 1953 (22 mars)
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
1911 (26 mars) - 1944 (4 août)
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
1911 (12 octobre) - 1920 (11 décembre)
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
1907 (17 novembre) - 1934 (18 novembre)
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
1906 (18 février) - 1934 (11 novembre)
Fait partie de Fonds communal de Léaz
1905 (9 mars) - 1949 (13 juin)
Fait partie de Fonds communal de Lent
1905 (4 octobre) - 1924 (28 décembre)
Fait partie de Fonds communal de Villebois
1902 (15 juin) - 1919 (18 février)
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Chaley
1882 (22 [après janvier]) - 1925 (5 avril)
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Registres de culture, registre des renseignements statistiques, états et tableaux statistiques, questionnaires d’enquête, instructions, correspondance.