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Référentiel

Termes hiérarchiques

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Terme générique transport

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Termes équivalents

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  • Employé pour embarcadère

Termes associés

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1 Descriptions archivistiques résultats pour port

Modification de territoire.

Érection des hameaux de Sault et Brénaz dépendant respectivement de Villebois et Saint-Sorlin en commune distincte : arrêtés préfectoraux, découpage électoral, liste des membres de la commission syndicale, extrait du rapport de démarcation des ports de ... »