Zone d'identification
Type d'entité
Collectivité
Forme autorisée du nom
Pont d'Ain (Ain, France)
Zone de description
Dates d’existence
1790/2099
Historique
Tout au long de son histoire, la commune se développe grâce au pont qui traverse l’Ain et à son château. Construit primitivement par les sieurs de Coligny, le château appartenait à partir du XIIIème siècle aux comtes de Savoie. C’est à cette période qu’... »
Lieux
Chef-lieu de canton, Pont-d’Ain est un nœud de communications entre Bourg-en-Bresse et Ambérieu-en-Bugey qui se situe à cheval sur plusieurs régions géographiques : le Revermont, le Bugey, la Bresse, la Dombes et la Plaine de l’Ain. La commune est ... »
Statut légal
Collectivité territoriale
Fonctions et activités
La commune constitue le premier niveau d’administration territoriale et bénéficie de la clause de compétence générale, qui lui permet d’intervenir dans tous les domaines dès lors qu’il existe un intérêt public local. En tant que représentant de l’État ... »
Textes de référence
Code général des collectivités territoriales.
Décret du 14 décembre 1789 relatif à la constitution des municipalités. Texte en ligne
Décret du 20 septembre 1792 qui détermine le mode de constater l’état civil des citoyens. Texte en ligne
Loi du 28 ... »
Organisation interne/Généalogie
-
Composition
La commune est administrée par un conseil municipal dont les membres sont élus au suffrage universel direct pour six ans. Le maire préside le conseil municipal, dont il organise les travaux et exécute les délibérations. Il est secondé par un ... »
Contexte général
Liste des maires :
Anthelme DECROSO (1790 ?)
Claude MARION (1792 ?)
Claude Louis GAVET (1793)
Gabriel COURTOIS (1794)
Claude MARION (1794)
Joseph GAVET (1794)
Charles MAITRE (An IV)
Jean-François MICAUD (An V)
François LUCAS (An VI)
Anthelme DECROSO (1800)
Joseph ... »
Zone des relations
Fonction associée
Zone du contrôle
Identifiant de notice d'autorité
Identifiant du service d'archives
Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain). Service Archives
Règles et/ou conventions utilisées
Norme ISAAR (CPF), norme internationale sur les notices d’autorité utilisées pour les archives relatives aux collectivités, aux personnes ou aux familles, 2e édition, 2004.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et ... »
Statut
Final
Niveau de détail
Moyen
Dates de production, de révision et de suppression
2020-04-16 [ISO 8601] première rédaction
Langue(s)
- français
Écriture(s)
- latin
Notes de maintenance
Notice élaborée par Ségolène Bérard, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain).