- FondsFRAC01115 - Fonds communal de Confrançon
- Sous-fondsArchives modernes
- SérieO - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
- Sous-série1O - Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
- Sous-sous-série1O1-11 - Voirie
- Dossier1O1 - Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
- Dossier1O2 - Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
- Dossier1O3 - Chemins vicinaux.
- Groupe de documents1O4-7 - Prestations pour les chemins et taxe vicinale.
- Dossier1O8 - Places publiques et aires de stationnement.
- Dossier1O9 - Trottoirs et bordures de caniveaux au Logis Neuf.
- Dossier1O10 - Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
- Dossier1O11 - Route nationale et chemins départementaux.