- II1-4
- Groupe de documents
- 1646-1834
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Contentieux, titres de propriétés, baux à ferme, consentements à mariage et grosses, quittances.
5 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Contentieux, titres de propriétés, baux à ferme, consentements à mariage et grosses, quittances.
Testaments et inventaires de biens après décès.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Saisie des biens de Pierre Louis Groslée : lettres (1793) ; succession de Louise Bussy : procès-verbal de constatation du mobilier (1874). Certificats de bonne vie et mœurs (1853, 1860, 1868, 1908). Certificats de vie (1891-1931).
Papiers privés : titres de propriétés, actes notariés, baux de location, contrat, polices d’assurance, exploits d’huissier, jugements, acte d’état civil, acte de concession au cimetière, livre de comptes, quittances, factures.
Carre, Victor (18..-193?)
Plans visuels de diverses propriétés.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon