- II1-4
- Groupe de documents
- 1646-1834
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Contentieux, titres de propriétés, baux à ferme, consentements à mariage et grosses, quittances.
patrimoine privé
Référentiel
Code
Note(s) sur la portée et contenu
Note(s) sur la source
Note(s) d'affichage
Termes hiérarchiques
patrimoine privé
Terme générique condition des personnes et des biens
patrimoine privé
Termes équivalents
patrimoine privé
Termes associés
patrimoine privé
1 Descriptions archivistiques résultats pour patrimoine privé
1 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques