- FondsFRAC01407 - Fonds communal de Seyssel
- Sous-fondsArchives anciennes
- SérieII - Documents divers
- Sous-sérieII1-11 - Papiers des seigneurs d'Anglefort.
- Groupe de documentsII1 - Inféodalité des terres d’Anglefort et de la maison noble de Bossin, actes de serment et d’octroi de privilèges.
- Groupe de documentsII2 - Reconnaissances réunies par monsieur Anthelme Bavozat, notaire et con[fr]ere en faveur de François Joseph De la Porte, seigneur d’Anglefort : registre
- DossierII5 - Procès entre les frères François de Maillans et Joseph de Maillans (concerne les fiefs et rentes nobles de Nalliere et de la maison forte de Vallod) : acte de vente de fiefs en faveur du noble seigneur Jean-François-César de Maillans par les révérendes religieuses de la Visitation de Seyssel (1773), frais du procès.
- DossierII6 - Comptabilité.- obligations, titres, rentes, taxes, quittances et autres droits dus ou perçus.
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