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2 Chemin de la Fontaine
Nurieux-Volognat, Ain (Rhône-Alpes ; département)
FR 01460
Nurieux-Volognat, Mairie de (Ain, France)
En 1790, les paroisses de Mornay et de Volognat sont érigées en commune.
La commune de Nurieux-Volognat résulte de la fusion au 1er mars 1973 des communes de Mornay (Nurieux, Mornay, Crépiat et Vers) et Volognat (Volognat et Berthiand).
Après construction de la nouvelle mairie, les fonds d’archives des communes de Mornay et Volognat ont été rassemblés dans le nouveau bâtiment dans un local dédié et situé au rez-de-chaussée du bâtiment. Lors de l’extension des locaux administratifs en 199... »
Code général des collectivités territoriales.
Décret du 14 décembre 1789 relatif à la constitution des municipalités. Texte en ligne
La mairie est organisée autour d’un secrétariat unique.
La mairie dispose d’un local d’archives équipé de rayonnages fixes.
La mairie de Nurieux-Volognat conserve les archives issues de l’administration communale mais aussi les fonds des communes fusionnées de Mornay et de Volognat.
La commune conserve également d'autres fonds, n'appartenant pas au fonds communal :
• fonds de ... »
Toute personne peut obtenir communication des documents conservés par la collectivité dans le respect de la réglementation en vigueur sur la communicabilité des archives publiques (articles L. 213-1 à L. 213-3, L. 213-5, L. 213-6 et L. 213-8 du Code du ... »
FR28011201200016_IC_000000107
Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain). Service Archives
Norme ISDIAH (Norme internationale pour la description des institutions de conservation des archives), 1e édition, 2008.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et structure des vedettes des collectivités auteur.
AFNOR ... »
Ébauche
Complet
2020-05-06 [ISO 8601] première rédaction
Notice élaborée par Blandine Escoffier, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain).