Nurieux-Volognat, Mairie de (Ain, France)

Zone d'identification

Identifiant

FRAC01267

Forme autorisée du nom

Nurieux-Volognat, Mairie de (Ain, France)

Type

  • Municipal

Zone du contact

Adresse

Adresse physique

2 Chemin de la Fontaine

Localité

Nurieux-Volognat

Région

Ain (Rhône-Alpes ; département)

Nom du pays

France

Code postal

01460

Zone de description

Historique

En 1790, les paroisses de Mornay et de Volognat sont érigées en commune.

La commune de Nurieux-Volognat résulte de la fusion au 1er mars 1973 des communes de Mornay (Nurieux, Mornay, Crépiat et Vers) et Volognat (Volognat et Berthiand).

Contexte géographique et culturel

Après construction de la nouvelle mairie, les fonds d’archives des communes de Mornay et Volognat ont été rassemblés dans le nouveau bâtiment dans un local dédié et situé au rez-de-chaussée du bâtiment. Lors de l’extension des locaux administratifs en 199... »

Textes de référence

Code général des collectivités territoriales.
Décret du 14 décembre 1789 relatif à la constitution des municipalités. Texte en ligne

Structure administrative

La mairie est organisée autour d’un secrétariat unique.

Bâtiments

La mairie dispose d’un local d’archives équipé de rayonnages fixes.

Fonds

La mairie de Nurieux-Volognat conserve les archives issues de l’administration communale mais aussi les fonds des communes fusionnées de Mornay et de Volognat.

La commune conserve également d'autres fonds, n'appartenant pas au fonds communal :
• fonds de ... »

Zone de l'accès

Conditions d'accès et d'utilisation

Toute personne peut obtenir communication des documents conservés par la collectivité dans le respect de la réglementation en vigueur sur la communicabilité des archives publiques (articles L. 213-1 à L. 213-3, L. 213-5, L. 213-6 et L. 213-8 du Code du ... »

Zone du contrôle

Identifiant de la description

FR28011201200016_IC_000000107

Identifiant du service d'archives

Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain). Service Archives

Règles et/ou conventions utilisées

Norme ISDIAH (Norme internationale pour la description des institutions de conservation des archives), 1e édition, 2008.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et structure des vedettes des collectivités auteur.
AFNOR ... »

Statut

Ébauche

Niveau de détail

Complet

Dates de production, de révision et de suppression

2020-05-06 [ISO 8601] première rédaction

Langue(s)

  • français

Écriture(s)

  • latin

Notes de maintenance

Notice élaborée par Blandine Escoffier, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain).

  • Presse-papier

Contact principal

2 Chemin de la Fontaine
Nurieux-Volognat, Ain (Rhône-Alpes ; département)
FR 01460