Identity area
Reference code
3O1
Title
Navigation sur le Rhône. – Réglementation, endiguement, ports fluviaux, bacs et débarcadères, chemin de halage, enlèvement de pierres, moulin, crues, pêche et destruction des poissons nuisibles.
Date(s)
- an XI (1802)-1900 (Creation)
Level of description
File
Extent and medium
1 liasse
Context area
Name of creator
(1790/2099)
Repository
Archival history
Immediate source of acquisition or transfer
Content and structure area
Scope and content
Rapports de l’ingénieur, procès-verbal de perte de bateau, plan du Rhône aux abords de la chapelle Saint-Léger, déclaration individuelle, autorisations et arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de récolement, correspondance.