- II1-4
- Groupe de documents
- 1646-1834
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Contentieux, titres de propriétés, baux à ferme, consentements à mariage et grosses, quittances.
maire
Référentiel
Note(s) sur la source
Termes hiérarchiques
maire
Terme générique élu
Termes associés
maire
- Terme associé commune
- Terme associé conseil municipal
2 Descriptions archivistiques résultats pour maire
2 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 6
- 03D001_006
- Pièce
- 1826
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Délimitation de Villebois et de Serrières : observations du maire de Serrières devant les prétentions des habitants de Villebois, 1826