- 2F1
- Dossier
- 1861
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Dénombrement décennal : liste nominative des livrets d’ouvriers délivrés à la mairie.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Dénombrement décennal : liste nominative des livrets d’ouvriers délivrés à la mairie.
Changements de domicile et artillerie.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Changements de domicile : registre (1875-1891). Artillerie. – Prêt d’armes : facture d’expédition, récépissé comptable (1884, 1902).
Le dernier cahier contient également la liste des livrets ouvriers délivrés, les déclarations de propriétaires d’animaux atteints d’épizooties (1898-1909), les déclarations d’ouverture et de mutation de débits de boisson (1891-1936).