Série K - Élections, personnel municipal

Liste des citoyens électeurs et éligibles, vue 01.Liste des citoyens électeurs et éligibles, vue 02.Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 01.Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 02.

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Zone d'identification

Cote

K

Titre

Élections, personnel municipal

Niveau de description

Série

Zone du contexte

Nom du producteur

Illiat (Ain, France)
(1790/2099)

Dépôt