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Révision des listes électorales.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Tableaux des rectifications (1875, 1910-1982), délibérations portant nomination des délégués, cahiers d’enregistrement des décisions de la commission électorale, incapacités électorales, instructions, correspondance (1866-1955) ; application de la loi du 31 mai 1850 : déclarations de résidence (1850).
Révision des listes électorales.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Révision des listes électorales.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Sénatoriales et Conseil de la République.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Sénatoriales et élections au Conseil de la République.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Sénatoriales et élections au Conseil de la République.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Sénatoriales et élections du Conseil de la République.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Sous la IVème République, le Sénat prend le nom de « Conseil de la République » (article IV de la Constitution).
Tableau statistique des catégories d’électeurs en application de la loi du 31 mai 1850.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin