Lacoux (Ain, France)

Zone d'identification

Type d'entité

Collectivité

Forme autorisée du nom

Lacoux (Ain, France)

Autre(s) forme(s) du nom

  • Cotis (1169)
  • La Cou (1213)
  • Couz (1270)
  • Laz Couz (1495)
  • Lacou (1650)
  • La Cous (carte de Cassini)

Zone de description

Dates d’existence

1790/1964-07-29

Historique

La commune de Lacoux a été rattachée à Hauteville Lompnes le 29 juillet 1964.

Lieux

Ancienne commune du département de l’Ain et de la région du Rhône-Alpes, Lacoux faisait partie de la région naturelle du Bugey.

Statut légal

Collectivité territoriale

Fonctions et activités

La commune constitue le premier niveau d’administration territoriale et bénéficie de la clause de compétence générale, qui lui permet d’intervenir dans tous les domaines dès lors qu’il existe un intérêt public local. En tant que représentant de l’État ... »

Textes de référence

  1. Textes législatifs généraux Code général des collectivités territoriales.
    Décret du 14 décembre 1789 relatif à la constitution des municipalités. Texte en ligne
    Décret du 20 septembre 1792 qui détermine le mode de constater l’état civil des citoyens.
  2. ... »

Organisation interne/Généalogie

La commune est administrée par un conseil municipal dont les membres sont élus au suffrage universel direct pour six ans. Le maire préside le conseil municipal, dont il organise les travaux et exécute les délibérations. Il est secondé par un ou plusieurs ... »

Contexte général

Liste des maires :
Claude-Antoine Dupont-Crétin, né en 1748 (1790-1792)
Jean Billion Viorbaz, né vers 1758, cultivateur (1792- an III)
Claude-Antoine Dupont-Crétin, né en 1748 (cité en frimaire an III)
Jean Billion Viorbaz, né vers 1758, agent municipal et ... »

Zone des relations

Fonction associée

Zone du contrôle

Identifiant de notice d'autorité

FR28011201200016_NA_000001119

Identifiant du service d'archives

Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain). Service Archives

Règles et/ou conventions utilisées

Norme ISAAR (CPF), norme internationale sur les notices d’autorité utilisées pour les archives relatives aux collectivités, aux personnes ou aux familles, 2e édition, 2004.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et ... »

Statut

Final

Niveau de détail

Complet

Dates de production, de révision et de suppression

2022-12-08 [ISO 8601] première rédaction

Langue(s)

  • français

Écriture(s)

  • latin

Notes de maintenance

Notice élaborée par Blandine Escoffier, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain).

  • Presse-papier

  • Exporter

  • EAC