- 1I8
- File
- 1812-1849
Part of Fonds communal de Villebois
Ordres de conduite, délibération ordonnant l’expulsion des vagabonds, correspondance.
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Part of Fonds communal de Villebois
Ordres de conduite, délibération ordonnant l’expulsion des vagabonds, correspondance.
Bâtiments et terrains communaux. – Location.
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Location de la grange du prieuré : baux (an II-1816).
Location de la cave du prieuré : baux à loyer (an II-1819).
Location de la terre de Bolaro : baux, plan (an III-1834).
Location de terrains au Riez : baux (an IV).
Location d’un dessous de maison près de ... »
Projet de lavoir pour le quartier de la Gare de Villebois.
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Plan.
Extension du réseau de distribution d’eau potable.
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Établissement de canalisations aux quartiers de La Gare et de Croix Trieux : financement, devis descriptif des travaux, avant-métré, bordereau des prix, détail estimatif, cahier des charges, soumissions, adjudication, plan, réception des travaux, ... »
Débits de boissons, salles de spectacle, débit de tabac, hôtels de tourisme.
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Réglementation de l’installation des cafés, cabarets et débits de boissons : arrêté du maire (1883).
Débits de boissons permanents : registre à souche des déclarations d’ouverture, déclarations d’ouverture et de mutation, autorisations, arrêtés ... »
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Source de Gérose, droit d’irrigation : correspondance (1921-1922) ; acquisition de terrain pour l’alimentation en eau potable et la construction d’un lavoir pour le quartier de la gare : promesse de vente, financement, déclaration d’utilité publique, ... »